Ecole Communale du Moulin La Tessoualle

REGLEMENT INTERIEUR

(Établi par le Conseil d’Ecole du  11/10/2022)

 

A. ADMISSION A L’ECOLE

Par délégation du Maire, le directeur procède à l’admission à l’école élémentaire sur présentation par la famille :

– d’une fiche d’état civil ou du livret de famille

– du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou

justifie d’une contre-indication

– du certificat de radiation émanant de l’école d’origine en cas de changement d’école

 

B. FICHE DE RENSEIGNEMENTS

La fiche de renseignements est obligatoire dès la rentrée. Correctement remplie, elle est indispensable en cas d’urgence, à la sécurité de l’enfant. Les numéros de téléphone, en particulier, doivent garantir la possibilité d’un avis immédiat aux parents.

Tout changement d’adresse ou de numéro de téléphone doit être communiqué par écrit au directeur et à l’enseignant.

Les parents sont invités à signaler tout problème de santé ou familial dont les enseignants peuvent avoir à tenir compte.

 

 

C. HORAIRES

L’école est ouverte le matin à 8h35, l’après-midi à 13h35. Les cours débutent à 8h45 et 13h45.

La classe du matin finit à 11h45, celle du soir à 16h45 .  Une heure facultative d’Activités Pédagogiques Complémentaires par semaine peut être proposée de 16h45 à 17h45, ou pendant la pause méridienne sous la responsabilité d’un enseignant. Elle est proposée à quelques élèves par les enseignants avec l’accord des parents dans les trois domaines suivants : aide aux enfants ayant un besoin particulier, organisation du travail personnel et activités artistiques et culturelles.

Les parents veilleront aux heures d’entrée et de sortie, de manière à ce que les enfants arrivent à l’heure. L’entrée et la sortie des élèves s’effectuent uniquement aux portes d’entrée des halls élémentaire et maternelle. L’accès à l’école pour les enfants en vélo, et l’accès à la garderie périscolaire se fait par les portails extérieurs donnant sur les cours de récréation.

Un enfant ne peut sortir de l’école avant l’heure réglementaire (sauf exceptionnellement avec accord entre la famille et l’enseignant de l’enfant). Dans ce cas, les parents viendront chercher leur enfant dans sa classe. En aucun cas, un enfant ne sera autorisé à quitter seul l’école pendant les cours.

L’école n’est pas responsable de la surveillance des élèves avant 8h35 et avant 13h35 pour les élèves qui ne déjeunent pas au restaurant scolaire. Les parents sont donc invités à ne pas envoyer  leurs enfants à l’avance à l’école.

La responsabilité de l’école cesse dès lors que les élèves ont franchi les limites des locaux scolaires à 11h45  et 16h45. Les familles doivent donc prendre les mesures utiles à la sécurité de leurs enfants, et notamment se préoccuper de venir attendre les plus jeunes.

Défense absolue est faite aux écoliers de pénétrer dans l’école et dans la cour en dehors des heures de classe fixées ci-dessus, même si les portes sont ouvertes, la surveillance des enseignants ne s’exerçant que pendant les heures réglementaires.

 

Les élèves devront, à l’issue de la classe (11h45et 16h45), se rendre immédiatement chez leurs parents.

Les entrées et sorties (de l’école, en classe), les déplacements (dans l’école, à l’extérieur) doivent se faire dans le calme.

 

 

D. FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRE

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire. Toute absence ou retard est immédiatement signalée aux parents de l’élève, ou à la personne à qui il est confié. En cas d’absence d’un élève, les parents doivent avertir l’école dès que possible au 02.41.56.30.95 ou par mail (ce.0491688u@ac-nantes.fr). En tout état de cause, les parents doivent faire connaître les motifs de cette absence dans les quarante-huit heures par un mot sur le cahier de correspondance. Pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel, des autorisations d’absence peuvent être accordées par le directeur, à la demande écrite des familles.

En cas de dispense prolongée d’éducation physique, un certificat médical sera fourni.

E. ASSURANCE SCOLAIRE

Bien que facultative, l’assurance scolaire (couvrant la responsabilité civile et l’individuelle accident, c’est à dire les dégâts matériels et corporels que l’enfant peut subir ou faire subir aux autres) est vivement conseillée.

Elle est obligatoire pour toutes les sorties et activités facultatives, c’est-à-dire :

• celles qui dépassent même de peu le temps scolaire, sortie à la journée par exemple
• celles qui impliquent une participation financière (même faible) des familles
• celles qui donnent lieu à un déplacement inhabituel.

Un enfant non assuré ne peut donc pas participer à ces sorties.

L’étude surveillée et le restaurant scolaire sont des activités facultatives, pour lesquelles l’assurance est obligatoire. Il en est de même de la classe de neige, par exemple.

Une attestation « individuelle accident et responsabilité civile » doit être fournie chaque année.

Les parents doivent donc vérifier sur leur attestation que leur contrat d’assurance personnel couvre bien à la fois la responsabilité civile et l’individuelle accident (et pour toute l’année scolaire en cours), si ce n’est pas le cas il est vivement conseillé, pour les raisons évoquées ci-dessus, de souscrire à ces 2 options auprès de votre assureur ou à la MAE.

 

F. CIRCULATION DES PARENTS DANS L’ECOLE

L’accompagnement des enfants jusque dans leur classe entre 8h35 et 8h45 est réservé aux élèves de maternelle. Il est exceptionnellement toléré pour les plus grands dans la mesure où il ne gène pas le bon fonctionnement de l’école. Par contre, le stationnement pour une durée plus importante dans les halls d’entrée est à éviter. Les portes sont fermées à clé à 8h50 jusqu’à 11h45 et à 13h45 jusqu’à 16h45.

Ils sont récupérés dans la classe par leurs parents en maternelle. Les enfants restant après 16h45 seront systématiquement conduits à la garderie périscolaire, cour maternelle, s’ils ont rempli un dossier d’inscription et que le taux d’encadrement est suffisant.

En dehors des cas cités ci-dessus, la circulation des parents et de toute personne étrangère au service est interdite dans les locaux scolaires. Les parents sont invités à venir périodiquement s’informer des avis affichés à leur intention sur les panneaux d’information ou les portes.

 

 

 

G. VIE SCOLAIRE

Tout comportement, geste ou parole, qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de la famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants, est interdit aux personnes qui travaillent à l’école.

Tout comportement, geste ou parole, qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne des employés communaux, des intervenants extérieurs et des enseignants de l’école, est interdit également. Les élèves ne doivent pas porter atteinte au respect de leurs camarades et de leurs familles.

L’école doit garantir l’égalité des droits aux élèves en situation de handicap et leur permettre une scolarisation adaptée.

Tout châtiment corporel est interdit.

Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition.

Les manquements au règlement intérieur de l’école, et en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres, peuvent donner lieu à des réprimandes qui seront, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Toutefois, quand le comportement d’un enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, la situation de cet enfant doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative. Le médecin chargé du contrôle médical scolaire et/ou un membre du réseau d’aides spécialisées devront obligatoirement participer à cette réunion.

S’il apparaît, après une période probatoire d’un mois, qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourra être prise par l’inspecteur de l’Education Nationale, sur proposition du directeur et après avis du conseil d’école. La famille doit être consultée sur le choix de la nouvelle école. Elle peut faire appel de la décision de transfert devant le directeur académique des services départementaux de l’Education Nationale.

Une décision de retrait provisoire de l’école peut être prise par le directeur, après un entretien avec les parents et en accord avec l’inspecteur de l’Education nationale.

Dans ce cas, des contacts fréquents doivent être maintenus entre les parents et l’équipe pédagogique de façon à permettre dans les meilleurs délais sa réinsertion dans le milieu scolaire.

 

Usage des locaux, hygiène et sécurité, matériel d’enseignement

– utilisation des locaux : l’ensemble des locaux scolaires est confié à le directeur, responsable de la sécurité des personnes et des biens.

– hygiène : le nettoyage des locaux est quotidien, la propreté des toilettes est vérifiée par la personne de service après les récréations et l’interclasse de cantine

Les élèves doivent respecter les locaux et le matériel sous peine de sanction. Les élèves accueillis à l’école doivent être en état de santé et de propreté satisfaisant. Ils sont en outre encouragés par leur enseignant à la pratique quotidienne de la politesse, l’ordre, l’hygiène (notamment en ce qui concerne la lutte contre les poux, le lavage des mains,…) et la protection de leur environnement.

– sécurité : des exercices d’alertes incendie, intrusion ou risques naturels, ont lieu suivant la réglementation en vigueur. Les consignes de sécurité sont affichées dans l’école. Le directeur, à son initiative ou sur proposition du conseil d’école, peut saisir la commission locale de sécurité.

Un registre d’hygiène et de sécurité est tenu à jour dans l’école.

Les élèves se présentent à l’école avec, chaque jour, leur matériel au complet et en bon état dans leur cartable. Les cahiers et les livres doivent être couverts et porter le nom de l’élève ainsi que la classe fréquentée. Il en sera pris le plus grand soin. Il sera également pris le plus grand soin des livres empruntés à la bibliothèque.

 

 

 

 

Restaurant scolaire, vêtements, …

L’inscription à la cantine est à faire via le portail de la mairie : http://www.latessoualle.com/enfance-jeunesse/restauration-scolaire/

Les parents sont priés de signer et faire connaître à leur enfant le règlement municipal de la cantine qui devra être scrupuleusement suivi. Toute allergie alimentaire doit être signalée au médecin scolaire.

Les vêtements d’extérieur doivent être marqués au nom de l’enfant et rangés à leur porte-manteau. Il est souhaitable que les parents demandent à leur enfant d’y veiller de façon rigoureuse. Tenue de sport obligatoire (pantalon de jogging/baskets) sauf lors de jeux collectifs.

 

Dispositions particulières

Il est interdit aux élèves :

• de pénétrer ou rester sans autorisation dans les salles de classe durant les récréations
• de rester, jouer ou courir dans les couloirs
• de jouer dans les toilettes, ni d’y pénétrer sans y être autorisé
• d’apporter à l’école : bijoux de valeur, jeux électroniques et téléphones, ainsi que tout objet susceptible d’être dangereux, en particulier : cutters, couteaux, etc.
• de toucher, sans permission, au matériel d’enseignement et aux appareils installés dans l’école
• de jouer avec les règles, stylos, compas et de les porter à la bouche, à l’oreille ou aux yeux
• de gêner le travail de la classe de quelque manière que ce soit
• de tirer, pousser, bousculer, frapper, se moquer de leurs camarades
• de se livrer à des jeux violents et de nature à causer des accidents, de courir à grande vitesse, de glisser dans la cour mouillée ou gelée, de jeter des pierres ou autres projectiles, de grimper sur les arbres, de se suspendre aux branches, aux buts et panneaux de basket.

Les petits jouets et jeux personnels sont tolérés dans la cour de récréation élémentaire, dans la mesure où ils n’ont pas de valeur marchande importante et où ils ne sont pas source de conflits. Ils sont interdits en maternelle.

Seules peuvent être organisées dans l’école les collectes autorisées au niveau national par le ministère de l’Education nationale et les ventes diverses organisées par l’Association Sport et Culture de l’école dans le cadre du financement des classes transplantées. Les souscriptions ou tombolas peuvent être autorisées par l’IEN, sur proposition du directeur et après avis du conseil d’école.

La prise de médicaments, lorsque la situation professionnelle des parents ne leur permet pas de les administrer eux-mêmes, ne peut être autorisée exceptionnellement qu’en réponse à une demande écrite accompagnée de l’ordonnance. Dans le cas d’un enfant atteint de troubles de la santé évoluant sur une longue période, elle se fera dans le cadre d’un Projet d’Accueil Individualisé, établi en collaboration avec l’école, le médecin scolaire et la famille.

 

Signes et comportements relatifs à une religion

La laïcité ne se conçoit pas sans une lutte déterminée contre toutes les formes de discrimination. Tout propos, tout comportement qui réduit l’autre à une appartenance religieuse ou ethnique, à une nationalité (actuelle ou d’origine), à une apparence physique, est interdit et appellera une réponse ferme et résolue dans tous les cas où un élève ou un autre membre de la communauté éducative serait victime d’une agression (qu’elle soit physique ou verbale) en raison de son appartenance réelle ou supposée à un groupe donné.

Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du Code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

 

Surveillance

La surveillance des élèves durant les heures d’activités scolaires, doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de l’état et de la distribution des locaux, du matériel scolaire et de la nature des activités proposées.

Les élèves sont accueillis 10 minutes avant l’entrée en classe. Le service de surveillance (accueil, sortie et récréation) est organisé et réparti en conseil des maîtres.

 

Participation de personnes étrangères au service

– Rôle du maître : certaines formes d’organisation pédagogique nécessitent la répartition des élèves en plusieurs groupes rendant impossible une surveillance unique. Dans ces conditions, le maître, tout en prenant en charge l’un des groupes ou en assurant la coordination de l’ensemble du dispositif se trouve déchargé de la surveillance des groupes confiés à des intervenants extérieurs (animateur, moniteur EPS, parents d’élèves…) sous réserve que :

le maître sache constamment où sont tous ses élèves

les intervenants extérieurs aient été régulièrement autorisés ou agréés

(les intervenants extérieurs sont placés sous l’autorité du maître)

-Parents d’élèves : en cas de nécessité et pour l’encadrement des élèves au cours d’activités à l’extérieur de l’école pendant le temps scolaire, le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires et agissants à titre bénévole.

 

Relations entre les familles et les enseignants

– Le conseil d’école : il réunit, au moins trois fois par an, les représentants élus des parents d’élèves, pour exercer les compétences prévues par les textes. Un compte-rendu de chaque Conseil d’école est rédigé et affiché sur les panneaux d’affichage.

– Les réunions de parents : le directeur et les enseignants réunissent les parents de l’école à la rentrée, et chaque fois que cela est utile au fonctionnement de l’école ou de la classe

– Un cahier de correspondance ou une  pochette personnelle à chaque élève, permet le dialogue entre parents et enseignants. Cet outil doit être rapporté régulièrement à la maison, les informations ainsi transmises doivent être signées par la famille lorsque cela est demandé.

-Le livret d’évaluation : il est remis aux parents chaque semestre en élémentaire, ainsi qu’en maternelle. Il doit être signé par les parents et retourné à l’école.

-Les cahiers ramenés régulièrement à la maison (cahier du jour, cahier de contrôle, bilans…) seront systématiquement signés par les parents.

A tout moment de l’année scolaire les parents peuvent prendre rendez-vous (c’est souhaitable au moins une fois dans l’année) pour une rencontre avec l’enseignant de leur enfant ou avec le directeur de l’école. Ils peuvent également rencontrer les représentants des parents au Conseil d’école, et les représentants des parents au comité de pilotage de la restauration scolaire.

 

Service minimum d’accueil

Un service minimum d’accueil est mis en place par la commune en cas de grève des enseignants dès que deux classes au moins de l’école au minimum sont sans professeur. Il est destiné à accueillir les enfants dont les parents n’ont aucun moyen de garde (Loi du 20  août 2008). Ce service est assuré par du personnel recruté par la commune tout en respectant un taux d’encadrement suffisant. Le restaurant scolaire fonctionne aussi dans ce cas. Dans un souci d’organisation la Commune demandera la veille aux parents de prévenir de la présence ou non de leur enfant à l’école et au restaurant scolaire le jour de la grève par l’intermédiaire du directeur.

 

Dispositions finales

Le règlement intérieur est établi par le conseil d’école, compte tenu des dispositions du règlement type départemental. Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du conseil d’école. Il est transmis à chaque famille et porté à la connaissance des parents, qui doivent le signer .

 

Règlement Intérieur approuvé par le Conseil d’école du 12 octobre 2022

 

 

 

 

 

 

CHARTE INTERNET DE L’ECOLE

1. A l’école, j’utilise le matériel informatique avec l’accord de l’enseignant en respectant ses consignes.
2. Je ne modifie pas la configuration de l’ordinateur et je respecte l’organisation des fichiers.
3. Je n’accède pas aux documents des autres sans y être autorisé.
4. A l’école, j’utilise l’accès à Internet uniquement dans le cadre de travaux scolaires, avec l’autorisation de l’enseignant.
5. Je sais que tout ce que je trouve sur Internet n’est pas forcément vrai ou à jour.
6. Si je découvre des contenus choquants sur Internet, j’en parle immédiatement à l’adulte qui m’encadre.
7. Je ne peux pas disposer librement de tous les éléments que je trouve sur Internet. Lorsque je souhaite les utiliser, je veille à respecter le droit des auteurs.
8. Je demande l’autorisation de l’enseignant pour publier des textes, des images ou des sons sur le site de mon école. Je ne modifie pas les publications existantes sans l’accord de leur auteur.
9. Je ne communique pas d’informations personnelles dans les courriels, forums, chats, blogs et formulaires sans l’accord de l’enseignant. Je ne révèle pas mes mots de passe.
10. Je sais que des informations sur ma navigation sur Internet sont conservées et consultables.
11. Sur Internet, je peux être en communication avec de nombreuses personnes. Je n’écris pas à n’importe qui sans raison. Je ne tiens pas de propos blessants ou choquants ;
12. Je demande à l’enseignant l’autorisation d’ouvrir les documents joints d’un courriel. Je n’ouvre pas les messages d’un expéditeur inconnu.